Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT
/
D'UN COMMUN ACCORD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'UN COMMUN ACCORD
CELTAT, SAS

Numéro de dépôt :
94549209
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2024

Présentation de la marque D'UN COMMUN ACCORD

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'UN COMMUN ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CELTAT domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 821 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CELTAT, Mme Sophie GUERIN domicilié(e) Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.

La marque D'UN COMMUN ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D'UN COMMUN ACCORD arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.

CELTAT a également déposé les autres marques suivantes : SAUF CONDUIT , BLUE DECK , AZURELLE , NO PROBLEMO , RIV'S INTERNATIONAL , DISTRI-CENTER DES AFFAIRES DE TETE AUX PIEDS , DISTRI BABY , DISTRI-FOLIES , DISTRI STORES , SEABOARD


CELTAT, SAS - Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 493821821


SAS CELTAT, Mme Sophie GUERIN - Zone de la Mottais, 4 rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2005 n°2279645 - Publication au BOPI 2005-01-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 12 juin 1995 - RETRAIT PARTIEL n°186149 - Publication au BOPI 1995-06-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2014 n°2567176 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-10

Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].